Les VTC s’exposent à plus de risques que les automobilistes classiques. En effet, le temps passé sur la route et le transport de personnes à titre onéreux augmentent les probabilités de subir un sinistre. Mais que se passe-t-il si un de vos clients est blessé pendant ou en marge d’une course VTC ? Quelles garanties souscrire pour protéger au mieux vos passagers et votre activité ? On fait le tour.
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Blessure pendant une course VTC : de quoi parle-t-on ?
En assurances, on nomme une blessure un dommage corporel. Si un client se blesse dans le cadre d’un trajet en VTC, l’assurance peut verser une indemnisation à la victime pour couvrir ses frais médicaux. Cependant, la garantie mobilisée varie si le dommage survient :
- Lors d’un accident de la route ;
- Hors accident mais pendant une course ;
- Hors d’une course avec le véhicule professionnel.
De même, la prise en charge peut venir de différentes compagnies suivant la personne désignée comme responsable d’un sinistre.
Heureusement, des options d’assurance existent pour pallier toutes ces situations !
Cas no 1 : un client se blesse lors d’un accident de la route en VTC
Lors d’un accident de la circulation, c’est votre assurance auto professionnelle VTC qui intervient. Cependant, la prise en charge et la garantie mobilisée varient selon les situations. En effet, tout dépend de qui est le conducteur responsable du sinistre.
Option nᵒ 1 nᵒ 1 : vous êtes responsable de l'accidentl'accident.
Un conducteur est désigné comme responsable d’un sinistre si :
- Il cause un accident avec un autre véhicule (non-respect du Code de la route, inattention…) ;
- Il subit un accident sans autre véhicule impliqué.
Quelle garantie d’assurance intervient ? La responsabilité civile (RC) circulation, garantie minimale d’assurance auto pour les professionnels du transport de personnes.
La RC circulation couvre les dommages corporels des tiers impactés par l’accident. Cela inclut donc vos clients et les éventuelles autres victimes.
En conséquence, le chauffeur VTC subit un malus, qui augmente sa prime d’assurance de 25 %.
Attention : la RC circulation est obligatoire pour les professionnels du transport de personnes à titre onéreux.
Option no 2 : un autre conducteur cause l’accident
Si votre VTC se fait percuter par un autre automobiliste, c’est ce tiers qui porte la responsabilité du sinistre. Dans ce cas, sa compagnie d’assurance doit indemniser vos clients pour les dommages causés.
Quelle garantie d’assurance intervient ? La responsabilité civile du tiers.
Dans ce cas, le conducteur du VTC ne subit aucun malus.
Option no 3 : la responsabilité est partagée
Dans de rares cas, 2 automobilistes peuvent se percuter en même temps. Dans ce cas, la responsabilité est partagée à 50/50. Cela peut arriver en cas de collision :
- Dans un parking (les 2 véhicules quittent leur place au même moment et se percutent) ;
- En changeant de file, si les deux conducteurs tournent, l’un vers la gauche et l’autre à droite, et se percutent au même moment.
Bon à savoir : un sinistre dans un parking n’occasionne pas automatiquement une responsabilité à 50/50. Les règles de circulation s’y appliquent comme n’importe où.
Quelle garantie d’assurance intervient ? La responsabilité civile du tiers à hauteur de 50 %. Pour la seconde moitié des dommages, vous devez disposer d’une garantie dommages corporels (incluse dans une assurance tous risques VTC). Sans elle, les frais restent à votre charge.
Dans cette situation, le conducteur VTC écope d’un malus divisé par 2, soit une majoration de sa prime d’assurance de 12,5 %.
Que se passe-t-il en cas de blessure du chauffeur VTC lors d’un accident ?
Outre les risques pour vos clients, le chauffeur VTC peut également subir une blessure lors d’un accident de la circulation. Dans ce cas aussi, tout dépend de qui porte la responsabilité du sinistre :
- Accident non responsable : la responsabilité civile du tiers indemnise ;
- Accident responsable : l’indemnisation du chauffeur VTC est uniquement possible avec une garantie du conducteur (ou garantie dommages corporels)
Bon à savoir : compte tenu du temps passé sur la route, un chauffeur VTC a tout intérêt à souscrire une garantie pour le protéger en cas de dommages corporels.
Cas no 2 : un client se blesse pendant une course VTC hors accident
L’expression « blessure en VTC » évoque directement un accident de la route. Pourtant, d’autres situations peuvent survenir pendant une course VTC et causer des blessures au client hors cas d’accident. Par exemple :
- Le chauffeur VTC referme la portière sur les doigts d’un client ;
- Un objet présent dans le véhicule tombe et blesse le client ;
- Le client déclenche une réaction allergique à un produit que le chauffeur lui a donné (un bonbon, une lingette désinfectante…).
Quelle garantie d’assurance intervient ? La responsabilité civile professionnelle (RCP). Distincte de la RC circulation, la RCP couvre les dommages causés à des tiers dans l’exercice de l’activité VTC.
En plus des dommages corporels, la RC pro VTC indemnise les dommages matériels (bagages, équipement) et les dommages immatériels (conséquences négatives d’un retard, par exemple).
Attention : la RC pro VTC est obligatoire pour les professionnels du transport rémunéré de personnes.
Cas no 3 : vous blessez un tiers lors en dehors d’une course
Imaginons qu’un chauffeur VTC se rende à son véhicule et qu’il percute un passant en ouvrant la portière. Comme l’événement n’a pas lieu pendant une course VTC, la RCP ne couvre pas ce dommage.
Quelle garantie d’assurance intervient ? La responsabilité civile exploitation (RCE). Complémentaire à une RCP, la RCE couvre les dommages corporels, matériels et immatériels de tiers auquel un chauffeur pourrait causer préjudice, en dehors de l’exercice de son activité.
Tableau récapitulatif des garanties mobilisées en cas de blessures d’un client VTC
Situation | Exemple | Garantie mobilisée | Conséquences |
Accident responsable | Le chauffeur VTC percute un autre automobiliste et le client subit une blessure. | La responsabilité civile circulation (obligatoire pour un VTC). | L’assurance auto du conducteur subit 25 % de malus. |
Accident non responsable | Un automobiliste percute le VTC, et le client est blessé. | La responsabilité civile du tiers. | Le tiers subit un malus de 25 %. |
Accident responsable à 50/50 | Le chauffeur recule en même temps qu’un autre conducteur et leurs véhicules se percutent, causant une blessure à votre client. | La responsabilité civile du tiers pour 50 % et la garantie dommages corporels du chauffeur VTC pour les 50 % restants. Hors assurance tous risques, pas de prise en charge. | Le tiers et le chauffeur écopent chacun d’un malus de 12,5 %. |
Dommage corporel pendant la course, hors accident | Le client déclenche une réaction allergique à un bonbon offert par le chauffeur VTC. | La responsabilité civile professionnelle (obligatoire pour un VTC). | Non concerné (pas de malus hors assurance auto). |
Dommage corporel hors course et hors accident | Le chauffeur percute un passant en ouvrant sa portière. | La responsabilité civile exploitation. | Non concerné. |
Comment assurer votre VTC pour une bonne couverture en cas de blessure d’un client ?
Vous l’aurez compris, les risques peuvent s’avérer nombreux pour un VTC et ses clients. Mieux vaut couvrir votre VTC avec des garanties protectrices pour pallier toutes les éventualités ! Pour trouver une assurance pro VTC protectrice et pas chère, réalisez un devis gratuit ! Souscrivez en quelques clics et bénéficiez d’une remise de 25 %.
Le minimum pour assurer un VTC : RC circulation, RCP et RCE VTC
Pour assurer votre conformité avec la loi et disposer d’une assurance au tiers minimale, un VTC doit souscrire :
- Une responsabilité civile circulation ;
- Une responsabilité civile professionnelle ;
- Une responsabilité civile exploitation.
Ces 3 garanties s’avèrent indispensables. En effet, les sommes impliquées dans un sinistre peuvent s’avérer colossales, même pour une entreprise.
Cependant, ces garanties couvrent uniquement les dommages causés à autrui. Pour disposer d’une protection du chauffeur, vous devez souscrire des options supplémentaires.
Bon à savoir : partenaires d’Allianz, nous proposons des formules Assurance pro VTC incluant ces 3 RC indispensables.
L’assurance tous risques VTC
En tant que professionnel de la route, un chauffeur VTC s’expose fortement au risque d’accident. Sans garanties adéquates, un conducteur VTC ne dispose d’aucune indemnisation s’il cause un sinistre occasionnant des blessures ou des dégâts sur son véhicule.
Pour pallier tous les types de risques et exercer sereinement, il est vivement conseillé aux conducteurs de souscrire une assurance tous risques VTC.
Si ce type de formule d’assurance s’avère trop coûteux, assurez-vous d’au moins disposer des options suivantes dans votre contrat auto VTC :
- La garantie du conducteur, pour les dommages corporels subis ;
- L’assistance auto 24 h/24, pour bénéficier d’une dépanneuse en cas de passe ou d’accident ;
- Le véhicule de remplacement, pour pouvoir continuer de travailler si le VTC doit aller au garage.
Selon votre région d’activité et vos besoins, de nombreuses garanties optionnelles peuvent s’avérer utiles : vol, vandalisme, bris de glace, etc. Faites un devis en ligne pour en savoir plus !
La protection juridique
En cas de litige ou de procédure judiciaire avec un client ou un tiers, la protection juridique couvre les éventuels frais de justice. En tant que professionnel, un VTC a tout intérêt à se doter de cette garantie.